Givors Contribuables

Association des contribuables de Givors
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Les impôts locaux dans les communes du département du Rhône (2008)
Impôts locaux à Givors : la vérité !
Impôts locaux évolution 1994-2011
Evolution de la fiscalité communale 2010 - 2011
Le foncier bâti 1993 - 2007 - La taxe d'habitation 1993 - 2007
Pourquoi autant d'impôts ? - CANOL épingle la gestion du maire
Autres études sur la fiscalité à Givors :
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TEOM : le Grand Lyon abuse des contribuables (2011) - La Chambre régionale des comptes épingle Givors (2010)
Taxe ordures ménagères (2010)

Actions de notre association :
Débat d'orientation budgétaire au Conseil municipal de Givors (Défi givordin) (20 déc. 2011)
CANOL fait à nouveau condamner le Conseil général et le Grand Lyon par le TA (20 déc. 2011)
SPANC : Le Grand Lyon nous répond (13 Déc. 2011) Réglement SPANC du Grand Lyon (13 Déc. 2011)
LIDL : Passi n'a pas appliqué la décision du TA ! Nous saisissons ce dernier (27 Nov. 2011)
Le TA annule des subventions régionales aux syndicats (16 Nov. 2011) Certificat de conformité du LIDL : nous reécrivons au Préfet (30 sept. 2011)
SPANC:nous écrivons au Grand Lyon (29 septembre 2011) LIDL a ouvert sans certificat de conformité ! (21 juin 2011)

Tract injurieux : Mercier répond (05 juin 2011) Ford: nous écrivons au SDIS (05 juin 2011)
Article de Lyon Capitale sur le jugement du T.A. condamnant Passi (27/05/11)
Le Tribunal administratif condamne Passi à donner des documents à notre association (certificat conformité LIDL, etc.) (28 avril 2011)
TEOM : le Grand Lyon abuse des contribuables (26 avril 2011) Le Tribunal administratif annule Achats billets OL par le conseil général (18 avril 2011)
LIDL : Le Préfet m'ecrit après avoir saisi Passi (07 avril 2011) Tribunal administratif : le Rapporteur public donne tort à Passi (1er avril 2011)
Financement d'un tract injurieux : nous écrivons à Michel Mercier (19 mars 2011) Sécurité du public au LIDL : la réponse du Préfet (2 mars 2011)
LIDL : "Les Potins d'Angèle" parle de notre intervention (03 février 2011) LIDL : le président de notre association écrit au Préfet (24 janvier 2011)
Barreau ferroviaire : où en est-on ? (09 janvier 2011) Assainissement non collectif: ça repart! (09 janvier 2011)
Impôts locaux : la vérité ! (24 décembre 2010) Ce que gagnent les élus ! (08 juin 2010)
La Chambre régionale des comptes épingle la ville de Givors (18 mars 2010) Taxe Ordures Ménagères : L'action de CANOL (08 fév. 2010)
Barreau ferroviaire: D.U.P. Annulée ? (29 janv. 2010) La CADA oblige M. Passi à respecter la loi (05 fév. 2010)
Actions de l'association en 2009 Quelques actions de l'association en 2008

Présentation de l'association Statuts de l'association La dernière Assemblée générale
(17/12/2010) CANOL présente notre association
dans son bulletin

DOSSIER : Enquête immobilière Orée du Rhône et Orangerie

1) Extrait du rapport d'activité 2010 du président de l'association
1bis) Réponse du procureur général au président de l'association (18/01/2011)
2) La réalité et les faits
Réponse au Vivre à Givors (journal municipal) d'avril 2007
Pourquoi le tribunal administratif ?
Décision du tribunal administratif du 1er février 2007 Réponse au journal municipal de janvier 2007
Réponse au maire de Givors sur nos actions en justice (12/2006)
Réponse au maire sur notre interpellation en conseil municipal (05/2006)
L'eau, le syndicat des eaux (et l'Orée du Rhône)

Archives
SCI l'arc-en-ciel et Givors-développement (CODEGI)
Les SCI de la CODEGI
OPAQUE CODEGI
Assainissement non collectif du Grand Lyon
Les mutuelles dans les services publics
Impôts locaux des communes du Rhône
Etranges erreurs dans les documents d'orientation budgétaire du maire !
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"Pour Givors",
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*1) Extrait du rapport d'activité 2010 du président de l'association* *1bis) Réponse du procureur général au président de l'association (18/01/2011)* *2) La réalité et les faits*
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